L'Annexe VI de MARPOL est la réglementation de l'OMI contre la pollution de l'air par les navires. Elle fixe des limites pour le NOx provenant des moteurs, le soufre dans le carburant, les émissions dans les zones de contrôle (ECA) et – depuis 2023 – pour l'efficacité énergétique et l'intensité carbone du navire. Ecoxy fournit les mesures et la vérification qui documentent la conformité du navire aux exigences.
L'Annexe VI de la Convention MARPOL est entrée en vigueur en 2005 et a depuis été renforcée plusieurs fois. Elle s'applique à tous les navires battant le pavillon d'un État ayant ratifié l'annexe et est appliquée par le contrôle de l'État du port (PSC) indépendamment du pavillon lorsque le navire fait escale dans un port de cet État.
Les principales dispositions pour une compagnie maritime sont :
Dans les zones ECA, des exigences plus strictes s'appliquent. Les compagnies maritimes naviguant dans ou vers le nord de l'Europe rencontrent plusieurs d'entre elles :
Conséquence pratique : Un navire construit après 2021 naviguant entre la Norvège, le Danemark et l'Allemagne doit documenter le niveau III – généralement avec SCR ou EGR – et doit pouvoir démontrer lors de l'inspection que le système de traitement fonctionne. C'est ici que les mesures à bord entrent en jeu.
Certificats, documentation de carburant et mesures demandées par l'inspecteur
Certificat International de Prévention de la Pollution de l'Air délivré au navire après la première inspection et renouvelé tous les cinq ans, avec des inspections annuelles et intermédiaires. Il confirme que l'équipement, les systèmes et la gestion du carburant respectent l'Annexe VI.
Un certificat EIAPP par moteur de plus de 130 kW, avec Dossier Technique et Livre de Registre des Paramètres du Moteur. La conformité NOx est montrée par le contrôle des paramètres ou la mesure à bord selon le Code Technique NOx.
Les bons de livraison avec contenu en soufre sont conservés pendant trois ans, les échantillons de carburant pendant douze mois. Lors de l'utilisation d'un scrubber, une approbation et un enregistrement sont requis. La partie III du SEEMP et le rapport CII vérifié documentent l'intensité carbone.
Mesures et vérification couvrant l'Annexe VI du moteur au rapport
Mesure accréditée à bord selon le Code Technique NOx – pour EIAPP, inspections, modifications et documentation de SCR/EGR dans les zones de niveau III.
Mesure du rapport SO₂/CO₂ pour la documentation du scrubber, et des particules, CO et CH₄ lorsque le permis d'émission ou le client l'exige.
Vérificateur accrédité sous EU MRV, EU ETS et FuelEU Maritime – les réglementations européennes qui s'appuient sur l'Annexe VI.
Nous planifions les mesures en fonction des fenêtres d'inspection de l'organisme de classification, afin que la documentation soit prête lorsque l'inspecteur arrive.
Les exigences en matière de NOx dans la réglementation 13 s'appliquent au moteur, pas à la taille du navire : tous les moteurs diesel de plus de 130 kW sont concernés. Un certificat IAPP est requis pour les navires de 400 GT et plus en trafic international ; les navires plus petits doivent néanmoins respecter les exigences, mais le documentent selon les conditions de l'État du pavillon.
IAPP s'applique au navire et à toutes les exigences de l'Annexe VI dans leur ensemble. EIAPP s'applique à un moteur et uniquement à NOx. Un navire avec trois moteurs a un IAPP et trois EIAPP.
L'Annexe VI est la réglementation mondiale de l'OMI, tandis que EU MRV, EU ETS et FuelEU Maritime sont les ajouts régionaux de l'UE pour les navires faisant escale dans les ports européens. Les données se chevauchent – consommation de carburant et facteurs d'émission – mais le reporting et la vérification sont différents. Voir la page sur vérification MRV.
Le contrôle de l'État du port peut retenir le navire jusqu'à ce que la déviation soit corrigée, et l'État du pavillon peut imposer des amendes. L'absence d'EIAPP, les écarts entre le moteur et le Dossier Technique, et l'absence de BDN figurent parmi les constatations les plus courantes.
Dites-nous quel exigence doit être documentée – NOx, soufre, vérification des rapports – et quels navires cela concerne, et nous proposerons une mise en œuvre dans les 24 heures en semaine.
Accréditations et certifications
NA TEST 225
NA VV-003
Certifié par Kiwa
Kiwa ISO 14001
Achilles
Enregistré à Magnet